18.04.2012

Les échos du conseil municipal

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La séance du 26 mars portait sur le vote des comptes administratifs des budgets 2011, le principal (M14), celui de l’eau (M49) et le budget  annexe de la zone d’activité. Les comptes, présentés par Eric Galeyrand, adjoint en charge des finances de la commune, reflète la bonne gestion des deniers publics puisque le Conseil Municipal a voté les 3 budgets à l’unanimité, saluant au passage les efforts de maîtrise des dépenses ; le budget principal, pour sa section fonctionnement, présente ainsi un excédent de 98 827,56 € alors qu’il a été dépensé 361 026,88 € au titre des investissements. Si la section d’exploitation du budget de l’eau est déficitaire pour 21 568,81 € (les ornaisonnais semblent consommer moins d’eau que par le passé …), celle des investissements – au sein de laquelle se trouvent les travaux de réhabilitation des réseaux - est excédentaire de 91 135,78 €. Jackie Casty comparait alors le prix de l’eau moyen appliqué sur la commune, 2,55 € le mètre cube, avec celui de communes environnantes, pouvant parfois dépasser les 5 €.
 
Le budget annexe de la zone d’activité se montre lui aussi excédentaire à hauteur de 52 000 € environ. Les élus se prononçaient ensuite sur le maintien pour 2012 des taux des taxes locales à leurs niveaux de 2011 ; ainsi, le conseil municipal décide de ne pas augmenter la pression fiscale pesant sur les ménages, prenant notamment en compte les effets de la crise économique. Le maire, rappelait à cette occasion que la commune appliquait des taux bien inférieurs à ceux de la moyenne départementale, ce qui induit des rentrées fiscales moindres.
 
François Richard, 1er adjoint, prenait ensuite la parole pour faire le compte rendu de la commission Vie Associative, Culture et Loisirs, détaillant le programme des prochaines manifestations (1er et 8 mai, Soirée des Saveurs, Fête Nationale …), informant l’assemblée que toutes les associations – une exceptée – avaient communiqué leurs différents bilans et que la section « Patrimoine », un temps en sommeil, proposait d’installer une signalétique spécifique aux abords des bâtiments et monuments caractéristiques du village. Au titre des questions diverses, Jackie Casty donnait lecture d’un courrier de l’ONF proposant un devis pour l’entretien partiel du Pech, ainsi qu’une lettre d’une concitoyenne se plaignant de nuisances sonores au cœur du village.
 
Photo : des investissements importants pour l’eau.

25.03.2012

Les échos du conseil municipal

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Programme chargé pour le conseil municipal du 1er mars 2012 que le maire Jackie Casty ouvrait en donnant lecture du compte rendu de la séance précédente. Pour débuter l’ordre du jour, les élus ont approuvé à l’unanimité le rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées pour 2011 (ex taxe professionnelle) ; la commune percevra par douzième 56 596 € de la CCRL. Ils ont ensuite reconduit le contrat liant la commune avec le CAT Jean Cahuc qui intervient pour l’entretien des espaces verts à la plus grande satisfaction de tous. Dans la foulée, le Conseil a définitivement validé le Plan Communal de Sauvegarde, ce qui permettra de percevoir le solde de la subvention attribuée aux communes pour son élaboration. Eric Galeyrand, 2ème adjoint, dressait un bilan de la réflexion menée sur la maison Fabre, bâtiment communal situé au cœur du village et dont la réhabilitation en 6 logements et espaces accueillant du public (il abrite au rez de chaussée la bibliothèque ainsi que le local du Club Les Fontaines) date des années 1980. Deux professionnels ont établi un diagnostic de l’immeuble et préconisent des travaux de rénovation et mises aux normes ; les élus souhaitent avoir d’autres avis éclairés afin de pouvoir statuer au mieux de l’intérêt de la commune.
 
François Richard, 1er adjoint, faisait ensuite le compte-rendu de la dernière réunion de la Commission Ressources Humaines, abordant notamment le régime indemnitaire des agents communaux (il s’agit de la prime de fin d’année), la titularisation de certains de ces agents déjà en CDD, le principe du remplacement des agents du service administratif pendant la période des congés, le renouvellement pour 6 mois des 3 contrats CAE arrivant à terme et l’adoption du principe du recrutement, à une date restant à définir, d’un agent responsable des services techniques. L’ensemble de ces orientations et décisions a été adopté à l’unanimité, comme l’ont été les autres points de l’ordre du jour, à savoir la rétrocession à la commune, par le Conseil Général, d’un espace situé devant des habitations le long de la D24, puis le renouvellement du contrat d’assistance technique avec ce même Conseil Général dans le domaine de l’eau et de l’assainissement.
 
Au titre des questions diverses, les élus décidaient d’implanter sur la commune deux points de collecte de textiles (un aux abords du Stade, l’autre au lotissement Les Lavandes), puis Jackie Casty informait  l’assistance de ses entretiens avec les professionnels locaux intéressés par l’acquisition de parcelles sur la future Zone d’Activités ; il notait enfin que les demandes de financement se heurtaient désormais  à l’attitude plus « frileuse » des banques, et obtenaient de ses confrères l’autorisation d’entamer des démarches auprès d’autres établissements.
 
Photo : des travaux sont à prévoir à la maison Fabre.

08.02.2012

Les échos du Conseil Municipal

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Le dernier conseil municipal s’est ouvert sur une demande de délibération de M. le Maire ; il s’agit en effet d’annuler un titre de participation à l’égout réclamé à un concitoyen qui avait maladroitement formulé son dossier de travaux. Les services de l’état ayant confirmé, au vu des pièces fournies par le demandeur, que cette PRE ne se justifiait pas, le Conseil Municipal, à l’unanimité, l’a annulée. Le point suivant concernait une demande de licence de taxi sollicitée par un professionnel local ; la règlementation en la matière imposant que les demandes soient satisfaites par ordre chronologique, le conseil a décidé d’attendre le mois d’août puisqu’un autre professionnel, ayant déjà fait une demande similaire, devra confirmer à ce moment-là s’il est toujours intéressé. Venait ensuite dans les débats la proposition d’un artisan local qui souhaite acquérir à la commune le local professionnel dans lequel il exerce son activité. Les élus ne s’opposent pas au principe mais souhaitent faire estimer le bien pour prendre leur décision. Eric Galeyrand, adjoint, poursuivait en présentant les offres de différents établissements bancaires sollicités pour le financement des prochains travaux de réhabilitation des réseaux d’eau et d’assainissement ainsi que de la modernisation du système de chloration et de télégestion de l’eau potable. Même si les offres des banques sont moins favorables que précédemment – crise oblige - un emprunt de 300 000 € sera souscrit, ainsi qu’une ligne de trésorerie (une avance avant que la commune ne perçoive les subventions accordées) de 150 000 €. Jackie Casty demandait ensuite à l’assemblée de se prononcer sur l’augmentation du prix des repas servis à la cantine scolaire ; en effet, une hausse de 0.10 € sera effective à la rentrée de septembre 2012 ; les élus ont, à l’unanimité décidé de répercuter cette augmentation sur le prix demandé aux familles. Il est à noter que la CCRL prend à sa charge 0,40 € par repas et que la commune assure l’ensemble du service, les familles ne payant que les repas au prix coûtant. Dans les questions diverses, M. le Maire donnait quelques précisions chiffrées sur la future zone d’activité qui sera, comme l’a confirmé à l’unanimité l’assemblée, d’intérêt communautaire, contrairement à la précédente, portée par la commune. Enfin, Gérard Navarro, conseiller municipal chargé du dossier de réaménagement du cœur du village, faisait un point sur ce dossier et confirmait que la démolition d’une ancienne remise, rue des Bons Enfants, et l’aménagement du parking du gué, constituaient des priorités qui seront réalisées en premier lieu.

Photo : le terrain de la future zone d’activité

25.12.2011

Les échos du Conseil Municipal

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Le dernier conseil municipal de l’année 2011 proposait, en premier point de l’ordre du jour, le vote des primes des agents communaux, pour lequel Bertrand Lesaffre s’est abstenu. Suivaient ensuite les différentes demandes de subventions auprès du Conseil Général et de l’état ; la commune sollicitera l’institution départementale pour des travaux de voirie alors que des aides de l’état seront demandées pour le remplacement d’huisseries à l’école maternelle et pour des aménagements à la maison Fabre. Eric Galeyrand, adjoint en charge des finances, présentait dans la foulée le budget annexe de la Zone d’Activités sur laquelle cinq professionnels vont s’installer. Les élus devaient ensuite se prononcer sur la libération des droits de plantation de la vigne décidée par  l’Union Européenne en 2008 ; afin de préserver notamment l’intérêt des régions historiquement productrices, ils ont dénoncé à l’unanimité la décision de l’UE, rejoignant les recommandations de l’Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin. Les résultats des appels d’offres pour la réhabilitation des réseaux d’eau potable (défense-incendie et branchements en plomb) et d’eaux usées (par remplacement traditionnel et chemisage) constituaient le sujet suivant ; il est à noter que les devis des entreprises retenues s’établissent bien en deçà des prévisions initiales. L’élu d’opposition s’est abstenu. Jackie Casty, le Maire, passait aux questions diverses  qui évoquaient en premier lieu la proposition – acceptée par l’assemblée - du SMICTOM d’installer des bornes de collecte des textiles usagés en vue de leur recyclage. Le Conseil a été également informé de la proposition de M. Yannick Gouzy, coiffeur, d’acquérir à la commune le local commercial dans lequel il exerce, puis de la nécessité d’aménager dans le bâtiment de la crèche un espace restauration désormais obligatoire. Les élus, sollicités pour une nouvelle demande de stationnement de taxi, ont décidé de se prononcer ultérieurement, avant qu’ils ne prennent connaissance des différents projets structurants envisagés par la Communauté de Communes de la Région Lézignanaise pour la période 2012-2018, avec entre autres la création d’une médiathèque, d’équipements sportifs et ludiques, l’aménagement de nouvelles zones d’activités ou du futur pôle éducatif. Venait ensuite la traditionnelle lecture des courriers parmi lesquels les remerciements de l’Association Amitié Solidarité Afrique (le mobilier scolaire donné à cette structure partira en Côte d’Ivoire en 2012) et le tract de l’association MVO.

 

Photo : les entreprises s’installent à la zone d’activités

13.12.2011

Les échos du Conseil Municipal

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Pour ouvrir les débats du dernier Conseil Municipal, Jackie Casty, Maire, demandait aux élus de se prononcer sur la signature d’une convention avec le Conseil Général pour la commande groupée, via la collectivité départementale, de deux défibrillateurs qui seront installés dans le village au cours du premier semestre 2012. Une deuxième convention devait ensuite être approuvée, qui précisait les conditions d’utilisation par le groupe scolaire de la piscine de l’Espace Liberté à Narbonne. Cette année encore, des élèves profiteront de cet équipement pour se familier avec le milieu aquatique et la commune prendra en charge une partie des frais de transport. Au 1er mars 2012 et conformément à la loi de finance du 29 décembre 2010, la Taxe d’Aménagement viendra se substituer aux taxes actuellement en vigueur sur la commune, notamment la Taxe Locale d’Equipement. Le Conseil Municipal devait se prononcer sur le taux affecté à cette taxe ; il sera finalement de 5%, à l’unanimité, s’alignant sur celui voté par de nombreux villages environnants. Le point suivant concernait un leg proposé par un propriétaire foncier qui souhaitait donner à la commune un bien immobilier composé d’un terrain et d’une bâtisse dans le secteur des Auberges ; si le geste, par sa générosité, a été apprécié par les élus, la question de son usage a animé les débats ; le terrain, en mauvais état et ayant obligation d’être entretenu régulièrement, se trouve en zone inondable ; le bâtiment, lui, est accolé à d’autres maisons et nécessite de lourds travaux de réhabilitation pour être exploitable ; la majorité des élus – seul M. Bertrand Lesaffre souhaitait accepter ce don - a préféré décliner la proposition, ne souhaitant pas que la commune supporte de nouvelles charges financières et d’entretien qui ne sont pas sa priorité aujourd’hui .

CM_2.JPGGilles Casty et François Richard, adjoints, faisaient ensuite les compte rendus des commissions « Ecoute et Communication » pour le premier, « Vie associative » pour le second, qui  détaillait notamment le programme des animations pour les prochains mois à venir, avec entre autre la fête locale des 25, 26 et 27 novembre, le Téléthon des 2 et 3 décembre, les festivités de Noël ou encore les vœux du Maire (8 janvier 2012) et le repas des aînés (4  février 2012). Pour terminer l’ordre du jour, Gilles Casty, délégué aux affaires scolaires, a fait le compte rendu du premier conseil d’école de l’année scolaire, rappelant les effectifs, détaillant les différents projets pédagogiques, les menus travaux ou aménagements à réaliser, le solde positif de la coopérative scolaire et, pour clore son intervention, rapportant les propos des délégués des parents d’élèves très satisfaits du personnel communal intervenant au groupe scolaire. La rubrique travaux a nourri les questions diverses, puisque M. le Maire et Claude Rétif, adjoint chargé de ce lourd dossier, rappelaient notamment que devaient être mises en place prochainement la nouvelle télégestion entre le puits et le château d’eau du Pech ainsi que le nouveau système de chloration (ces équipements modernes complèteront  les travaux de la nouvelle canalisation) ; des travaux sont également prévus pour renforcer l’étanchéité des toits terrasses de la salle polyvalente, alors qu’un diagnostic complet du bâtiment de la « Maison Fabre », abritant entre six logements, la bibliothèque et le local du Club Les Fontaines, sera demandé à un professionnel, afin d’améliorer la sécurité et le confort des résidents ainsi que les performances énergétiques de l’immeuble. M. le Maire informait l’assistance du très récent éclairage du Pont du Languedoc et se félicitait de la mise en valeur réussie de cet élément historique et architectural du patrimoine local. Selon la coutume, Jackie Casty donnait lecture des courriers que certains concitoyens lui ont adressés dernièrement. Une demande de subvention exceptionnelle de la part de l’ACCA pour améliorer la signalisation des zones de chasse, les nuisances constatées au centre du village, des remerciements de la part de parents d’élèves, tels étaient les sujets évoqués dans ces missives. La séance était levée.

 

Photo 1 : Des travaux sont envisagés à la « Maison Fabre » …

Photo 2 : … et à la salle polyvalente

09.09.2011

Les échos du conseil municipal

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Le dernier conseil municipal s’est ouvert par l’habituel comte rendu de la réunion précédent, compte rendu approuvé par l’ensemble des élus. Pour débuter l’ordre du jour de la séance du 30 août, ces derniers ont voté la demande d’une subvention, auprès du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau, pour le remplacement de tuyauteries en plomb avenue Saint-Marc et Rue des Condamines. Si le calendrier des travaux n’est pas encore arrêté, le montant est évalué à 260 116 € HT. L’assemblée municipale, d’une même voix, s’élevait ensuite contre le projet de schéma départemental de coopération intercommunale et sa proposition de dissolution du Syndicat d’Aménagement Touristique.

François Richard, premier adjoint, faisait ensuite le compte rendu de la Commission Ressources Humaines, précisant que trois agents sont recrutés par la municipalité dans le cadre de contrats CAE (20h hebdomadaire); le 1er sera affecté aux services techniques, le second à l’école et le troisième partagera son temps de travail entre la bibliothèque et l’entretien et le ménage des bâtiments municipaux. Il a ensuite évoqué l’idée de recrutement d’un responsable des services techniques dont les missions restent à définir et pour lequel une étude de coût financier va être réalisée. C’est du côté du Pech et plus précisément de la déchetterie que se portait ensuite l’attention des élus puisqu’il s’agissait, après  une période de test d’un an, d’évaluer la pertinence de l’ouverture du site le samedi après-midi. La fréquentation sur cette plage horaire n’étant pas suffisamment soutenue, il a été décidé de ne pas poursuivre l’expérience ; la déchetterie sera donc ouverte le lundi et mercredi après-midi ainsi que le samedi matin.

A quelques jours de la rentrée scolaire, Gilles Casty, 4ème adjoint, faisait un bilan du fonctionnement du centre de loisirs et relevait entre autre la très forte progression des effectifs – jusqu’à 65 inscrits par semaine -  notamment chez les 3-6 ans, ainsi que la richesse du programme d’activités concocté par l’équipe d’encadrement. Il évoquait ensuite la rentrée des classes, avec un effectif de 112 enfants inscrits, soit une moyenne de 28 élèves par classe, et dressait la liste des divers travaux et aménagements réalisés pendant les vacances (pose de panneaux de baskets, de tableaux, d’étagères …). Au titre des questions diverses, Eric Galeyrand, 2ème adjoint, informait l’assemblée que des travaux étaient en cours à la salle polyvalente ; ceux-ci concernent la production d’eau chaude, le chauffage – trop souvent défaillant dernièrement. Il rappelait également qu’un nouvel organigramme de clés simplifiait désormais la gestion de ces dernières.

Photo : les écoliers pourront jouer au basket 

18.08.2011

Les échos du conseil municipal

Dernier conseil municipal avant la trêve estivale en ce mardi 26 juillet avec, comme premier point à l’ordre du jour, le Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale. Il s’agissait de valider le redécoupage et le fonctionnement de la Communauté de Communes qui, si l’on en croit le vote unanime des élus, ne satisfont personne ; si le territoire de la future entité répond aux besoins actuels et à venir, la visibilité insuffisante de ce projet et la disparition annoncée du SMICTOM inquiète, entre autres points, les élus. Affaire à suivre donc.

Venait ensuite la confirmation du recrutement de Contrats d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) pour intervenir à l’école, à la bibliothèque, pour l’entretien des bâtiments publics ou encore aux services techniques. L’assemblée a approuvé ces futurs recrutements. Il fallait ensuite se prononcer sur l’acquisition d’un mobilier scolaire adapté pour les enfants Gabyn et Eulaly Ruiz ; ceux-ci pourront, dès la prochaine rentrée, bénéficier de fauteuils leur permettant ainsi de se concentrer sur les apprentissages. François Richard a ensuite expliqué le passage à la télévision numérique terrestre avant que ne soit évoqué l’augmentation du tarif de l’assainissement pour 2012 ; en effet, l’Agence de l’Eau conditionne l’obtention de subventions à la réévalution de ce tarif à hauteur de 1 euro (0,88 euro actuellement) ; les projets de la commune étant nombreux (réfection de canalisations, nouvelle station d’épuration …), le conseil municipal a voté cette augmentation d’une seule et même voix.

Au titre des questions diverses l’assemblée a approuvé une délibération de demande de subvention pour la future station d’épuration, elle a fixé la date de l’accueil des nouveaux arrivants au mardi 20 septembre et a évoqué l’imbroglio juridique d’une affaire d’urbanisme individuelle. Le maire, comme à l’accoutumée, a conclu en lisant les courriers reçus en mairie ; l’association de la pétanque demande une augmentation de la subvention municipale, un couple de concitoyens anglais se réjouit du bon entretien de leur rue alors qu’à la lecture du rapport du dernier conseil d’école les élus ont pris connaissance du futur découpage des classes.